SOCIETE DES COURSES D'AIX LES BAINS

Association de loi 1901

SOCIETE DES COURSES D'AIX LES BAINS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (02/08/2007)

Objet : organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l’exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ; elle s’engage à respecter le code des courses de chaque spécialité.
R.N.A : W732003585
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (équitation)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 02/08/2007 | 29/09/2007 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE DES COURSES D'AIX LES BAINS
Ancien nom : SOCIETE DES COURSES D AIX LES BAINS
Nouvel objet : organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l’exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ; elle s’engage à respecter le code des courses de chaque spécialité.
(Ancien objet : organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liéés à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose ; elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture ; ils sont transmis à ce ministre et entrent en vigueur s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1981 et le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié)
Nouvelle adresse : Hôtel-de-Ville - 73100 Aix-les-Bains
(Ancienne adresse : Hotel de Ville - 73100 Aix-les-Bains)
27/04/1948 | 23/05/1948 | Création (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
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