SOCIETE DE CHASSE DE LES VALLOIS-SANS VALLOIS

Association de loi 1901

SOCIETE DE CHASSE DE LES VALLOIS-SANS VALLOIS
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (08/06/2015)

Objet : le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur ; la présente association est faite pour une durée de trois années entières et consécutives qui ont commencé le 16 mai 2015 pour finir à pareille époque en 2018.
R.N.A : W882001476
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 08/06/2015 | 20/06/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Neufchâteau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE DE CHASSE DE LES VALLOIS-SANS VALLOIS
Ancien nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE DEBAIN
Nouvel objet : le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur ; la présente association est faite pour une durée de trois années entières et consécutives qui ont commencé le 16 mai 2015 pour finir à pareille époque en 2018.
(Ancien objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l’association possédera le droit de chasse.)
Nouvelle adresse : 1, rue de la voie du moulin - 88260 Sans-Vallois
(Ancienne adresse : )
24/06/1997 | 12/07/1997 | Création (Déclaration à la préfecture des Vosges)  pdf
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Coordonnées
SOCIETE DE CHASSE DE LES VALLOIS-SANS VALLOIS

Adresse :
1, rue de la voie du moulin
88260 Sans-Vallois

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