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de Raimbeaucourt

SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE RAIMBEAUCOURT

Association de loi 1901
Objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les personnes étrangères à la commune qui seraient admises, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations.
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
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Coordonnées

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SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE RAIMBEAUCOURT

Adresse :
316, rue Pasteur,
59283  Raimbeaucourt

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 15/12/1997 | 17/01/1998 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Douai)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE RAIMBEAUCOURT
Ancien nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE RAIMBEAUCOURT
Nouvel objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les personnes étrangères à la commune qui seraient admises, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations.
(Ancien objet : )
Nouvelle adresse : 316, rue Pasteur, - 59283 Raimbeaucourt
(Ancienne adresse : 316 rue pasteur Chez m. fovelle claude - 59283 RAIMBEAUCOURT)
N.C             | 03/01/1964 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Douai)
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