RION DES LANDES ENVIRONNEMENT

Nouveau nom : RION DES LANDES ENVIRONNEMENT
Ancien nom : RION DES LANDES ENVIRONNEMENT
Nouvel objet : la protection et la sauvegarde de l'environnement naturel de la commune de Rion-des-Landes, cadre de vie de qualité tels que espaces forestiers, cours d'eau et ripisylves, milieux humides, biodiversité ; La défense des milieux naturels contre toute atteinte qui pourrait leur être portée, en particulier des projets industriels incompatibles avec les caractéristiques des lieux dans lesquels leur implantation serait envisagée ; Le maintien de la propreté et de l'état sanitaire initial des milieux naturels tels que ruisseaux, chemins, fossés ; La défense des droits et des intérêts des habitants de la commune de Rion-des-Landes ; La conservation des coutumes et des traditions ainsi que le développement des activités économiques de la commune ; Champ géographique d'action et intervention auprès des Tribunaux administratifs dans toutes les instances, à l'échelle intercommunale, la commune de Rion-des-Landes faisant partie de la Communauté de Communes du Pays Tarusate, et étendue du champ d'action et interventions à l'échelle régionale lorsque des dossiers en matière de règlementation, de planification d'aménagement, ont des incidences sur l'environnement local
(Ancien objet : la protection et la sauvegarde de l'environnement naturel de la commune de Rion-des-Landes, cadre de vie de qualité tels que espaces forestiers, cours d'eau et ripisylves, milieux humides, biodiversité ; La défense des milieux naturels contre toute atteinte qui pourrait leur être portée, en particulier des projets industriels incompatibles avec les caractéristiques des lieux dans lesquels leur implantation serait envisagée ; Le maintien de la propreté et de l'état sanitaire initial des milieux naturels tels que ruisseaux, chemins, fossés ; La défense des droits et des intérêts des habitants de la commune de Rion-des-Landes ; La conservation des coutumes et des traditions ainsi que le développement des activités économiques de la commune ; Etendue du champ d'action et intervention à l'échelle régionale lorsque des dossiers en matière de règlementation de planification d'aménagements ont des incidences sur l'environnement local)
Nouvelle adresse : Petit Bruns - 40370 Rion-des-Landes
(Ancienne adresse : Petit Bruns - 40370 Rion-des-Landes)

Nouveau nom : RION DES LANDES ENVIRONNEMENT
Ancien nom : RION DES LANDES ENVIRONNEMENT
Nouvel objet : la protection et la sauvegarde de l'environnement naturel de la commune de Rion-des-Landes, cadre de vie de qualité tels que espaces forestiers, cours d'eau et ripisylves, milieux humides, biodiversité ; La défense des milieux naturels contre toute atteinte qui pourrait leur être portée, en particulier des projets industriels incompatibles avec les caractéristiques des lieux dans lesquels leur implantation serait envisagée ; Le maintien de la propreté et de l'état sanitaire initial des milieux naturels tels que ruisseaux, chemins, fossés ; La défense des droits et des intérêts des habitants de la commune de Rion-des-Landes ; La conservation des coutumes et des traditions ainsi que le développement des activités économiques de la commune ; Etendue du champ d'action et intervention à l'échelle régionale lorsque des dossiers en matière de règlementation de planification d'aménagements ont des incidences sur l'environnement local
(Ancien objet : la protection de l'environnement et du cadre de vie de la commune de Rion-des-Landes ; La défense des droits et des intérêts de ses habitants ; La conservation des coutumes et des traditions ainsi que le développement des activités économiques de la commune ; Etendue du champs d'action et interventions à l'échelle régionale lorsque des dossiers en matière de règlementation, de planification d'aménagement, ont des incidences sur l'environnement local.)
Nouvelle adresse : Petit Bruns - 40370 Rion-des-Landes
(Ancienne adresse : Petit Bruns - 40370 Rion-des-Landes)

Nouveau nom : RION DES LANDES ENVIRONNEMENT
Ancien nom : RION-DES-LANDES ENVIRONNEMENT
Nouvel objet : la protection de l'environnement et du cadre de vie de la commune de Rion-des-Landes ; La défense des droits et des intérêts de ses habitants ; La conservation des coutumes et des traditions ainsi que le développement des activités économiques de la commune ; Etendue du champs d'action et interventions à l'échelle régionale lorsque des dossiers en matière de règlementation, de planification d'aménagement, ont des incidences sur l'environnement local.
(Ancien objet : protection de l'environnement et du cadre de vie de la commune de Rion-des-Landes, défense des droits et des intérêts de ses habitants, conservation des coutumes et traditions ainsi que le développement harmonieux de ses activités économiques)
Nouvelle adresse : Petit Bruns - 40370 Rion-des-Landes
(Ancienne adresse : chez Mme Géraud (François), Petit-Bruns, - 40370 Rion-des-Landes)