nom, objet, adresse
Nouveau nom : "LES CIGOGNES"
Ancien nom : "LES CIGOGNES"
Nouvel objet : toutes questions d'ordre général intéressant la vie du lotissement, les problèmes d'urbanisme,l'entretien, l'amélioration, l'appropriation ou la cession des choses communes (en particulier l’égout des eaux pluviales, l’égout des eaux usées du haut de l'allée Dombasle jusqu'au réseau communal de la rue Dombasle), le respect du cahier des charges du lotissement "Les Cigognes" et de l'Arrêté préfectoral du 19 juin 1959 qui l'a approuvé.
(Ancien objet : toutes questions d'ordre général intéressant la vie du lotissement, les problèmes d'urbanisme,l'entretien, l'amélioration, l'appropriation ou la cession des choses communes (en particulier l’égout des eaux pluviales, l’égout des eaux usées du haut de l'allée Dombasle jusqu'au réseau communal de la rue Dombasle), le respect du cahier des charges du lotissement "Les Cigognes" et de l'Arrêté préfectoral du 19 juin 1959 qui l'a approuvé.)
Nouvelle adresse : 4, allée Dombasle, - 42100 Saint Etienne
(Ancienne adresse : 4, allée Dombasle, - 42100 Saint Etienne)