"LES CIGOGNES"

Associations syndicales de propriétaires

"LES CIGOGNES"
Dernière mise à jour : moins d'1 an (09/11/2019)

Objet : toutes questions d'ordre général intéressant la vie du lotissement, les problèmes d'urbanisme,l'entretien, l'amélioration, l'appropriation ou la cession des choses communes (en particulier l’égout des eaux pluviales, l’égout des eaux usées du haut de l'allée Dombasle jusqu'au réseau communal de la rue Dombasle), le respect du cahier des charges du lotissement "Les Cigognes" et de l'Arrêté préfectoral du 19 juin 1959 qui l'a approuvé.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type N.C             | 09/11/2019 | Modification (Préfecture Préfecture de la Loire)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : "LES CIGOGNES"
Ancien nom : "LES CIGOGNES"
Nouvel objet : toutes questions d'ordre général intéressant la vie du lotissement, les problèmes d'urbanisme,l'entretien, l'amélioration, l'appropriation ou la cession des choses communes (en particulier l’égout des eaux pluviales, l’égout des eaux usées du haut de l'allée Dombasle jusqu'au réseau communal de la rue Dombasle), le respect du cahier des charges du lotissement "Les Cigognes" et de l'Arrêté préfectoral du 19 juin 1959 qui l'a approuvé.
(Ancien objet : toutes questions d'ordre général intéressant la vie du lotissement, les problèmes d'urbanisme,l'entretien, l'amélioration, l'appropriation ou la cession des choses communes (en particulier l’égout des eaux pluviales, l’égout des eaux usées du haut de l'allée Dombasle jusqu'au réseau communal de la rue Dombasle), le respect du cahier des charges du lotissement "Les Cigognes" et de l'Arrêté préfectoral du 19 juin 1959 qui l'a approuvé.)
Nouvelle adresse : 4, allée Dombasle - 42100 Saint Etienne
(Ancienne adresse : 4, allée Dombasle - 42100 Saint Etienne)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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Coordonnées
"LES CIGOGNES"

Adresse :
4, allée Dombasle
42100 Saint Etienne

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