PROCÈSUD

Association de loi 1901

PROCÈSUD
Dernière mise à jour : moins d'1 an (12/01/2019)

Objet : de promouvoir la diffusion des sciences juridiques spécialement dans les procédures par tout moyen et notamment la publication d'études, l'organisation e conférences, de colloques, de séminaires, l'organisation de voyages et la participation à toute manifestation en lien avec ces domaines, elle favorise les liens entre les étudiants en droit et les professions judiciaire, ainsi que les échanges entre les différentes promotions,afin de parvenir à son but premier,la présente association peut être amenée à exercer une activité économique occasionnelle dans le respect des lois et règlements en vigueur
R.N.A : W832003924
Activités :
  • AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE
  • DOMAINES DIVERS
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 12/01/2019 | 12/01/2019 | Modification (Déclaration à la préfecture du Var)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : PROCÈSUD
Ancien nom : JURIS-PROCESS
Nouvel objet : de promouvoir la diffusion des sciences juridiques spécialement dans les procédures par tout moyen et notamment la publication d'études, l'organisation e conférences, de colloques, de séminaires, l'organisation de voyages et la participation à toute manifestation en lien avec ces domaines, elle favorise les liens entre les étudiants en droit et les professions judiciaire, ainsi que les échanges entre les différentes promotions,afin de parvenir à son but premier,la présente association peut être amenée à exercer une activité économique occasionnelle dans le respect des lois et règlements en vigueur
(Ancien objet : favoriser les liens entre les étudiants de la faculté de droit de Toulon et les professions judiciaires, favoriser les échanges entre les différentes promotions ; rechercher des subventions auprès des différentes communes, départements, régions, sociétés afin de permettre l’élaboration des différents projets d’étude ; prévoir des animations, des sorties, des voyages à visée culturelle ou distrayante aux membres ; fournir un espace d’information et de dialogue sur internet, organiser des colloques.)
Nouvelle adresse : UFR DROIT, 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416 - 83056 Toulon
(Ancienne adresse : UFR droit, 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416 - 83056 Toulon)
08/03/2011 | 19/03/2011 | Modification (Déclaration à la préfecture du Var)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : JURIS-PROCESS
Ancien nom : JURIS-PROCESS
Nouvel objet : favoriser les liens entre les étudiants de la faculté de droit de Toulon et les professions judiciaires, favoriser les échanges entre les différentes promotions ; rechercher des subventions auprès des différentes communes, départements, régions, sociétés afin de permettre l’élaboration des différents projets d’étude ; prévoir des animations, des sorties, des voyages à visée culturelle ou distrayante aux membres ; fournir un espace d’information et de dialogue sur internet, organiser des colloques.
(Ancien objet : favoriser les liens entre les étudiants et les anciens du master 2 droit processuel ; favoriser les échanges entre les différentes promotions ; rechercher des subventions auprès des différentes communes, départements, régions, sociétés afin de permettre l’élaboration des différents projets d’étude ; prévoir des animations, des sorties, des voyages à visée culturelle ou distrayante aux membres ; de fournir un espace d’information et de dialogue sur internet, organiser des colloques.)
Nouvelle adresse : UFR droit, 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416 - 83056 Toulon
(Ancienne adresse : UFR DROIT, 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416 - 83056 Toulon)
21/10/2009 | 31/10/2009 | Création (Déclaration à la préfecture du Var)
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Adresse :
UFR DROIT, 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416
83056 Toulon

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