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de Crozon

ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT-ANNE ET SAINTE-JEANNE D'ARC

Associations loi du 1er juillet 1901
Objet : a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
R.N.A : W292001173
Activités :
  • ÉDUCATION FORMATION (organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique)
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ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES …

Adresse :
9 rue du Chanoine Grall
29160 Crozon

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Déclaration | Publication | Type 28/06/2022 | 05/07/2022 | Modification (Châteaulin)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT-ANNE ET SAINTE-JEANNE D'ARC
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT-ANNE ET SAINTE-JEANNE D'ARC
Nouvel objet : a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
(Ancien objet : Fondation et entretien d'ecoles catholiques reconnues comme tellespar l'autorite canonique, notamment la gestion de tout ce qui, de pres ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte a l'education et a l'enseignement.)
Nouvelle adresse : 9 rue du Chanoine Grall - 29160 Crozon
(Ancienne adresse : 9, rue du Chanoine Grall - 29160 Crozon)
16/03/2010 | 08/05/2010 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Châteaulin)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT-ANNE ET SAINTE-JEANNE D'ARC
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINT-ANNE ET SAINTE-JEANNE D'ARC
Nouvelle adresse : 9, rue du Chanoine Grall - 29160 Crozon
(Ancienne adresse : 9 rue du Chanoine Grall - 29160 Crozon)
30/04/1987 | 24/06/1987 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Châteaulin)
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