LA SALLE-DOMREMY

Associations loi du 1er juillet 1901

LA SALLE-DOMREMY
Dernière mise à jour : moins d'1 an (22/12/2023)

Objet : respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus au sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.
R.N.A : W751018599
Activités :
  • ÉDUCATION FORMATION (associations du personnel d'établissements scolaires)
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Coordonnées
LA SALLE-DOMREMY

Adresse :
20 rue de Domremy
75013 Paris

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 22/12/2023 | 16/01/2024 | Modification (police)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : LA SALLE-DOMREMY
Ancien nom : O.G.E.C LA SALLE-NOTRE-DAME DE LA GARE
Nouvelle adresse : 20 rue de Domremy - 75013 Paris
(Ancienne adresse : 20, rue de Domremy - 75013 Paris)
07/04/2018 | 07/04/2018 | Modification (Déclaration à la préfecture de police)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : O.G.E.C LA SALLE-NOTRE-DAME DE LA GARE
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE OGEC LA SALLE-NOTRE-DAME DE LA GARE
Nouvel objet : respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus au sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.
(Ancien objet : entretien d'écoles catholiques reconnues par l'autorité canonique)
Nouvelle adresse : 20, rue de Domremy - 75013 Paris
(Ancienne adresse : 20, rue de Domremy - 75013 Paris)
27/05/2010 | 19/06/2010 | Modification (Déclaration à la préfecture de police)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE OGEC LA SALLE-NOTRE-DAME DE LA GARE
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE OGEC LA SALLE-NOTRE-DAME DE LA GARE
Nouvelle adresse : 20, rue de Domremy - 75013 Paris
(Ancienne adresse : 20 rue de Domremy - 75013 Paris)
03/01/1922 | 10/01/1922 | Création (Déclaration à la préfecture de police)
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