LES TERRASSES DES CEDRES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

LES TERRASSES DES CEDRES
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (17/01/2017)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Déclaration | Publication | Type 17/01/2017 | 11/02/2017 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ardèche)  pdf
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