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LES PIERRES BLEUES

Association de loi 1901
Objet : réaliser des enquêtes auprès des personnes de Chenôve sur la fiscalité concernant les taxes d’habitation et les taxes foncières ; renseigner les habitants de Chenôve sur leurs droits concernant ce type de fiscalité (recours en justice, demande d’exonération, renseignements sur le calcul de ces taxes) ; ces activités pourront prendre la forme d’enquêtes, de réunion d’information, de pétition ; cette association pourra éventuellement concerner l’ensemble des communes de France métropolitaine.
R.N.A : W212007687
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
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Déclaration | Publication | Type 01/05/2017 | 02/05/2017 | Demande (n. / Président*)
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18/09/2014 | 27/09/2014 | Création (Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or)  pdf
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Coordonnées
LES PIERRES BLEUES

Adresse :
10, rue Fructidor
21300 Chenôve


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