LES HAUTS DE L'AUXOIS

Association de loi 1901

LES HAUTS DE L'AUXOIS
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (08/11/2016)

Objet : assurer la préservation de l’environnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural ; poursuivre la réalisation de cet objet dans les communes ci-après listées, dans le département de l’Yonne : Angely, Athie, Bierry-les-Belles-Fontaines, Blacy, Bussières, Cisery, Cussy-les-Forges, Guillon, Marmeaux, Montréal, Pisy, Saint-André-en-Terre-Plaine, Sainte-Magnance, Santigny, Savigny-en-Terre-Plaine, Sauvigny-le-Beuréal, Sceaux, Talcy, Thizy, Trévilly, Vassy, Vignes, et dans le département de la Côte-d’Or : Athie, Bard-lès-Epoisses, Bierre-lès-Semur, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Corrombles, Corsaint, Epoisses, Fain-lès-Moutiers, Forléans, Jeux-lès-Bard, Genay, Millery, Montberthault, Montigny-Saint-Barthélemy, Moutiers-Saint-Jean, Quincy-le-Vicomte, Rouvray, Senailly, Sincey-les-Rouvray, Thoste, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Vieux-Château, Vic-de-Chassenay, Villaines-lès-Prévôtes, Viserny ; sur le territoire desdites communes, cet objet de préservation de l’environnement naturel et culturel s’exerce notamment dans le contexte de générateurs d’énergie éolienne ou solaire, de décharges autorisées ou tolérées, d’aménagements de rivière, ou autres projets ou pratiques qui s’avèreraient actuellement ou potentiellement agressifs sur l’environnement.
R.N.A : W892000853
Activités :
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (protection de sites naturels)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 08/11/2016 | 26/11/2016 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Ancien nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Nouvel objet : assurer la préservation de l’environnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural ; poursuivre la réalisation de cet objet dans les communes ci-après listées, dans le département de l’Yonne : Angely, Athie, Bierry-les-Belles-Fontaines, Blacy, Bussières, Cisery, Cussy-les-Forges, Guillon, Marmeaux, Montréal, Pisy, Saint-André-en-Terre-Plaine, Sainte-Magnance, Santigny, Savigny-en-Terre-Plaine, Sauvigny-le-Beuréal, Sceaux, Talcy, Thizy, Trévilly, Vassy, Vignes, et dans le département de la Côte-d’Or : Athie, Bard-lès-Epoisses, Bierre-lès-Semur, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Corrombles, Corsaint, Epoisses, Fain-lès-Moutiers, Forléans, Jeux-lès-Bard, Genay, Millery, Montberthault, Montigny-Saint-Barthélemy, Moutiers-Saint-Jean, Quincy-le-Vicomte, Rouvray, Senailly, Sincey-les-Rouvray, Thoste, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Vieux-Château, Vic-de-Chassenay, Villaines-lès-Prévôtes, Viserny ; sur le territoire desdites communes, cet objet de préservation de l’environnement naturel et culturel s’exerce notamment dans le contexte de générateurs d’énergie éolienne ou solaire, de décharges autorisées ou tolérées, d’aménagements de rivière, ou autres projets ou pratiques qui s’avèreraient actuellement ou potentiellement agressifs sur l’environnement.
(Ancien objet : assurer la préservation de l’environnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural dans les Hauts de l’Auxois (nord du pays de l’Auxois) ; s’attacher en particulier aux biotopes et réserves naturelles, aux zones, sites et secteurs sauvegardés, aux ensembles paysagers et patrimoines bâtis et non bâtis nécessitant d’être traités avec une sensibilité paysagère particulière ou une vigilance patrimoniale accrue.)
Nouvelle adresse : La Ferme du Bois, Epoissotte - 21460 Époisses
(Ancienne adresse : La Ferme du Bois, Epoissotte, - 21460 Époisses)
28/05/2014 | 14/06/2014 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Ancien nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Nouvel objet : assurer la préservation de l’environnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural dans les Hauts de l’Auxois (nord du pays de l’Auxois) ; s’attacher en particulier aux biotopes et réserves naturelles, aux zones, sites et secteurs sauvegardés, aux ensembles paysagers et patrimoines bâtis et non bâtis nécessitant d’être traités avec une sensibilité paysagère particulière ou une vigilance patrimoniale accrue.
(Ancien objet : protéger les espaces naturels, les sites, les payasages, le patrimoine bâti et non bâti, la faune, la flore ; sauvegarder leur intérêt écologique, historique, culturel, social et économique et leur insertion environnementale, sensibiliser d’une façon générale le public contre la dégradation de l’environnement, encourager les projets de revalorisation de l’espace respectant les critères précédant en se référant notamment à la convention européenne des paysages; concourir aux btus ci-dessus, y compris par toute action en justice.)
Nouvelle adresse : La Ferme du Bois, Epoissotte, - 21460 Époisses
(Ancienne adresse : 8, rue du chateau - 89420 Vassy)
19/12/2011 | 21/01/2012 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Avallon)  pdf
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