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LES COTEAUX DU MALEZE 2

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : appropriation des biens et équipements communs du programme ; création de tous éléments nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l’association à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges par tous les propriétaires ou occupants ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l’objet de l’association ; souscription des polices d’asssurance ; répartition des dépenses entre les membres de l’association et leur recouvrement ; entretien des terrains et équipements communs.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
LES COTEAUX DU MALEZE 2

Adresse :
rue du Malèze
29300 Rédené

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 25/01/2016 | 13/02/2016 | Création (Déclaration à la préfecture du Finistère)  pdf
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