L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE ET BEY


L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE ET BEY
Dernière mise à jour : moins d'1 an (03/02/2020)

Objet : organiser des activités récréatives que ce soit dans le domaine culturel, loisir, bien-être, sportif ou plus généralement toute sorte d'animation dans nos villages.
R.N.A : W012001169
Activités :
  • ACTION SOCIOCULTURELLE (foyers ruraux)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 03/02/2020 | 15/02/2020 | Modification (Préfecture de l'Ain)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE ET BEY
Ancien nom : L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE-ET-BEY
Nouvel objet : organiser des activités récréatives que ce soit dans le domaine culturel, loisir, bien-être, sportif ou plus généralement toute sorte d'animation dans nos villages.
(Ancien objet : à caractère récréatif et éducatif, son but est d’organiser dans le village un centre d’aspect plaisant, sous forme d’activités et de manifestations diverses, proposées et ouvertes à tous.)
Nouvelle adresse : 01290 Cormoranche-sur-Saône
(Ancienne adresse : mairie - 01290 Cormoranche-sur-Saône)
10/09/2001 | 13/10/2001 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE-ET-BEY
Ancien nom : L'ELAN COMMUNAL DE CORMORANCHE ET BEY
Nouvel objet : à caractère récréatif et éducatif, son but est d’organiser dans le village un centre d’aspect plaisant, sous forme d’activités et de manifestations diverses, proposées et ouvertes à tous.
(Ancien objet : elle a un caractère récréatif et éducatif ; son but est d'organiser dans le village , un centre d'aspect plaisant, sous forme d'activités et de manifestations diverses, proposées et ouvertes a tous)
Nouvelle adresse : mairie - 01290 Cormoranche-sur-Saône
(Ancienne adresse : Mairie - 01290 Cormoranche-sur-Saône)
29/01/1952 | 21/02/1952 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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