LE SYNDICAT DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE CLOS DES MYOSOTIS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

LE SYNDICAT DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE CLOS DES MYOSOTIS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (19/03/2014)

Objet : entretien des biens communs, voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, déneigement, servitude de passage de retournement, cuves de stockage des eaux pluviales ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit ; gestion et répartition des dépenses de gestion et d’entretien.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Adresse :
30, quai de l’Hôtel-de-Ville
74700 Sallanches

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 19/03/2014 | 05/04/2014 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Bonneville)  pdf
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