LE CLOS DE PEYRETTE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (20/06/2012)
Objet : garde, gestion, entretien, amélioration et création des nouveaux équipements et aménagements d’intérêt collectif ; cession à titre gratuit ou onéreux à la commune ou aux établissements ou collectivité de l’ASL ; fixation de la contribution des membres aux dépenses, représentation des intérêts collectifs des propriétaires ; police des biens communs et équipements collectifs ; établissement des cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements ; et toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets susmentionnés.
Activités :
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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