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de Feyzin

LE CHAMP PLANTIER II

Association de loi 1901
Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement Le Champ Plantier II, constituant des éléments d'équipement du lotissement, appropriation desdits biens ; création de tous éléments nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de tous actions afférentes auxdits contrôles ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
LE CHAMP PLANTIER II

Adresse :
2, impasse de Florence,
69320  Feyzin

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/07/2018 | 28/07/2018 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LE CHAMP PLANTIER II
Ancien nom : LE CHAMP PLANTIER II
Nouvel objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement Le Champ Plantier II, constituant des éléments d'équipement du lotissement, appropriation desdits biens ; création de tous éléments nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de tous actions afférentes auxdits contrôles ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
(Ancien objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement Le Champ Plantier II, constituant des éléments d'équipement du lotissement, appropriation desdits biens ; création de tous éléments nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de tous actions afférentes auxdits contrôles ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.)
Nouvelle adresse : 2, impasse de Florence, - 69320 Feyzin
(Ancienne adresse : 18, rue de la Mairie, BP 55 - 69552 Feyzin Cedex)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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