L'ALLEE DE L'ABBAYE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

L'ALLEE DE L'ABBAYE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (22/11/2007)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu’à leur classement dans le domaine communal ; création de tous éléments d’équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l’association à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
L'ALLEE DE L'ABBAYE

Adresse :
lotissement L’Allée de l’Abbaye, lieudit Corcelles
01480 Savigneux

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 22/11/2007 | 08/12/2007 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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