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COMITE SOCIAL DU PERSONNEL

Association de loi 1901
Objet : instituer en faveur du personnel communal toute forme d’aide jugée opportune, morale, financière, matérielle ou culturelle ; sont adhérents les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite à jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit ; pourront également être membres de cette association les non-titulaires sur un poste permanent à jour de leur cotisation.
Activités :
  • INTERVENTIONS SOCIALES
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COMITE SOCIAL DU PERSONNEL

Adresse :
mairie
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 12/12/1997 | 17/01/1998 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Riom)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE SOCIAL DU PERSONNEL
Ancien nom : COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE VOLVIC
Nouvel objet : instituer en faveur du personnel communal toute forme d’aide jugée opportune, morale, financière, matérielle ou culturelle ; sont adhérents les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite à jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit ; pourront également être membres de cette association les non-titulaires sur un poste permanent à jour de leur cotisation.
(Ancien objet : instituer en faveur du personnel communal toute forme d’aide jugée opportune, morale, financière, matérielle ou culturelle ; sont adhérents les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite à jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit ; pourront également être membres de cette association les non-titulaires sur un poste permanent à jour de leur cotisation.)
Nouvelle adresse : mairie - 63530 Volvic
(Ancienne adresse : mairie - 63530 Volvic)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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