COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS HAUTS-DE-FRANCE)

Association de loi 1901

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS HAUTS-DE-FRANCE)
Dernière mise à jour : moins d'1 an (30/03/2019)

Objet : proposer des actions et des animations socioculturelles au bénéfice du personnel de la Région Hauts-de-France et de leurs ayants droits ; il s'agit : des agents dont la résidence administrative est située dans le ressort de l'actuelle Région Hauts-de-France et leurs ayant droits ; des agents dont la résidence est extraterritoriale mais dépendant d'une direction de l'organigramme des services de la Région Hauts-de-France et leurs ayants droit ;des agents ou salariés d'organismes liés par convention tripartite : Région Hauts-de-France, Comité des Œuvres Sociales de la Région Hauts-de-France et organisme concernés ;des agents retraités de la Région Nord-Pas-De-Calais et de la Picardie et désormais de la Région Hauts-de-France à condition que ceux-ci soient leur dernier employeur.Ces actions et animations s'inscrivent dans une dimension solidaire et citoyenne, une dimension participative, coopérative et d'éducation populaire favorisant le sentiment d'appartenance à une même collectivité territoriale,une dimension de développement durable.
R.N.A : W595001268
Activités :
  • INTERVENTIONS SOCIALES (centres sociaux)
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Déclaration | Publication | Type 30/03/2019 | 30/03/2019 | Modification (Déclaration à la préfecture du Nord)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS HAUTS-DE-FRANCE)
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL REGIONAL NORD- PAS DE CALAIS ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS NORD-PAS DE CALAIS)
Nouvel objet : proposer des actions et des animations socioculturelles au bénéfice du personnel de la Région Hauts-de-France et de leurs ayants droits ; il s'agit : des agents dont la résidence administrative est située dans le ressort de l'actuelle Région Hauts-de-France et leurs ayant droits ; des agents dont la résidence est extraterritoriale mais dépendant d'une direction de l'organigramme des services de la Région Hauts-de-France et leurs ayants droit ;des agents ou salariés d'organismes liés par convention tripartite : Région Hauts-de-France, Comité des Œuvres Sociales de la Région Hauts-de-France et organisme concernés ;des agents retraités de la Région Nord-Pas-De-Calais et de la Picardie et désormais de la Région Hauts-de-France à condition que ceux-ci soient leur dernier employeur.Ces actions et animations s'inscrivent dans une dimension solidaire et citoyenne, une dimension participative, coopérative et d'éducation populaire favorisant le sentiment d'appartenance à une même collectivité territoriale,une dimension de développement durable.
(Ancien objet : proposer des actions et des animations socioculturelles en direction du personnel de la Région Nord-pas de Calais et des organismes associés et de leurs ayants droits ; pour le personnel de la Région, il s’agit : des agents dont la résidence administrative est située dans le ressort de l’actuelle Région NPDC et leurs ayant droits ; des agents dont la résidence est extraterritoriale mais dépendant d’une direction de l’organigramme des services de la Région NPDC en vigueur du 31/12/2015 (notamment l’antenne de Bruxelles) et leurs ayants droit ; des agents retraités de la Région NPDC, selon les modalités fixées par le CA du COS ; ces actions et animations s’inscrivent dans une dimension solidaire, participative et coopérative et dans le respect de la convention ou du contrat conclus avec le président du Conseil régional.)
Nouvelle adresse : 151, avenue du Président Hoover - 59000 Lille
(Ancienne adresse : 151, avenue du Président Hoover - 59000 Lille)
16/02/2016 | 02/04/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture du Nord)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL REGIONAL NORD- PAS DE CALAIS ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS NORD-PAS DE CALAIS)
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL REGIONAL NORD- PAS DE CALAIS ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS NORD-PAS DE CALAIS)
Nouvel objet : proposer des actions et des animations socioculturelles en direction du personnel de la Région Nord-pas de Calais et des organismes associés et de leurs ayants droits ; pour le personnel de la Région, il s’agit : des agents dont la résidence administrative est située dans le ressort de l’actuelle Région NPDC et leurs ayant droits ; des agents dont la résidence est extraterritoriale mais dépendant d’une direction de l’organigramme des services de la Région NPDC en vigueur du 31/12/2015 (notamment l’antenne de Bruxelles) et leurs ayants droit ; des agents retraités de la Région NPDC, selon les modalités fixées par le CA du COS ; ces actions et animations s’inscrivent dans une dimension solidaire, participative et coopérative et dans le respect de la convention ou du contrat conclus avec le président du Conseil régional.
(Ancien objet : proposer des actions et des animations socioculturelles en direction du personnel de la Région Nord-pas de Calais et des organismes associés et de leurs ayants droits ; ces actions et animations s’inscrivent dans une dimension solidaire, participative et coopérative et dans le respect de la convention ou du contrat conclus avec le président du Conseil régional.)
Nouvelle adresse : 151, avenue du Président Hoover - 59000 Lille
(Ancienne adresse : 151, avenue du Président Hoover, - 59000 Lille)
07/02/2013 | 23/02/2013 | Modification (Déclaration à la préfecture du Nord)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL REGIONAL NORD- PAS DE CALAIS ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS NORD-PAS DE CALAIS)
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL REGIONAL NORD- PAS DE CALAIS ET DES ORGANISMES QUI LUI SONT ASSOCIES (COS OU COS NORD-PAS DE CALAIS)
Nouvel objet : proposer des actions et des animations socioculturelles en direction du personnel de la Région Nord-pas de Calais et des organismes associés et de leurs ayants droits ; ces actions et animations s’inscrivent dans une dimension solidaire, participative et coopérative et dans le respect de la convention ou du contrat conclus avec le président du Conseil régional.
(Ancien objet : proposer des actions et des animations socioculturelles en direction du personnel de la Région Nord-pas de Calais et des organismes associés et de leurs ayants droits ; pour le personnel de la Région, il s'agit : des agents dont la résidence administrative est située dans le ressort de l'actuelle Région NPDC et leurs ayant droits ; des agents dont la résidence est extraterritoriale mais dépendant d'une direction de l'organigramme des services de la Région NPDC en vigueur du 31/12/2015 (notamment l'antenne de Bruxelles) et leurs ayants droit ; des agents retraités de la Région NPDC, selon les modalités fixées par le CA du COS ; ces actions et animations s'inscrivent dans une dimension solidaire, participative et coopérative et dans le respect de la convention ou du contrat conclus avec le président du Conseil régional)
Nouvelle adresse : 151, avenue du Président Hoover, - 59000 Lille
(Ancienne adresse : 151 av du Président Hoover - 59000 Lille)
29/08/1984 | 27/09/1984 | Création (Déclaration à la préfecture du Nord)
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Adresse :
151, avenue du Président Hoover
59000 Lille

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