nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'HARLY
Ancien nom : Comité des oeuvres sociales du personnel de la commune d'Harly
Nouvel objet : organiser, coorganiser, proposer les activités sportives, culturelles ou de loisirs souhaitées par le conseil dadministration ; contribuer par des moyens appropriés au versement de dotation liés à des évènements familiaux concernant ses membres et dont limportance et le montant sont fixés par décision du conseil dadministration ; honorer ses membres qui partent en retraite ou reçoivent la médaille régionale, départementale et communale par lintermédiaire dune dotation financière dont le montant est fixé par décision du conseil dadministration ; remettre à loccasion des fêtes de Noël, un jouet aux enfants de ses membres dont le montant et la limite dâge sont fixés par le conseil dadministration ; adopter une aide financière afin que le plus grand nombre de ses membres participent à un maximum dactivités dont le montant et limportance sont définis par le conseil dadministration ; transmettre à ses membres les avantages tarifaires de toutes natures qui lui parviendront ; contribuer, par des moyens appropriés, à la création et au développement duvres sociales en faveur des personnes intéressées ; recevoir des participations financières de toutes origines, publiques ou privées, de dégager des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles, sociales ou sportives.
(Ancien objet : subvenir aux frais des manifestations de toutes natures (fêtes, voyages, excursions, etc.) ; développer les oeuvres sociales en faveur du personnel intéressé ; recevoir des participations financières de toutes origines ; dégager des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles ou sociales ; gérer, avec la coopération de l'administration municipale, les oeuvres sociales en faveur des personnels en activité)
Nouvelle adresse : mairie, 755, rue Quentin-de-la-Tour - 02100 Harly
(Ancienne adresse : mairie, rue Quentin-de-La-Tour - 02100 Harly)