COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC-LE-COMTE, DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT

Association de loi 1901

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC-LE-COMTE, DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (09/08/2004)

Objet : resserrer les liens d’entente entre les employés communaux et intercommunaux et instituer en faveur de ce personnel toutes les formes d’aides jugées opportunes : sociales, financières, sportives et culturelles.
Activités :
  • CULTURE
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
  • INTERVENTIONS SOCIALES
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Déclaration | Publication | Type 09/08/2004 | 04/09/2004 | Modification - rectificatif (Déclaration à la préfecture du Puy-de-Dôme)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC-LE-COMTE, DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE FIC-LE-COMTE, DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Nouvel objet : resserrer les liens d’entente entre les employés communaux et intercommunaux et instituer en faveur de ce personnel toutes les formes d’aides jugées opportunes : sociales, financières, sportives et culturelles.
(Ancien objet : resserrer les liens d’entente entre les employés communaux et intercommunaux et instituer en faveur de ce personnel toutes les formes d’aides jugées opportunes : sociales, financières, sportives et culturelles.)
Nouvelle adresse : mairie, place de l’Hôtel-de-Ville - 63270 Vic-le-Comte
(Ancienne adresse : mairie, place de l’Hôtel-de-Ville - 63270 Vic-le-Comte)
09/08/2004 | 28/08/2004 | Modification (Déclaration à la préfecture du Puy-de-Dôme)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE FIC-LE-COMTE, DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE VIC LE COMTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALLIER COMTE COMMUNAUTE ET DES COMMUNES QUI LA COMPOSENT
Nouvel objet : resserrer les liens d’entente entre les employés communaux et intercommunaux et instituer en faveur de ce personnel toutes les formes d’aides jugées opportunes : sociales, financières, sportives et culturelles.
(Ancien objet : Resserrer les liens d'entente entre les employés communaux et intercommunaux allier comte communaute instituer en faveur de ces personnels toutes les formes d'aides jugées opportunes : sociales, financières, matérielles, sportives et culturelles (excomité social du personnel communal et intercommunal Allier Comté Développement))
Nouvelle adresse : mairie, place de l’Hôtel-de-Ville - 63270 Vic-le-Comte
(Ancienne adresse : Mairie - 63270 VIC-LE-COMTE)
N.C             | N.C             | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Fontainebleau)
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Coordonnées
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS D…

Adresse :
mairie, place de l’Hôtel-de-Ville
63270 Vic-le-Comte

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