nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITE DES ECHECS DE L'AUDE - CE 11 -
Ancien nom : COMITE DES ECHECS DE L'AUDE - CE 11 -
Nouvel objet : dans son ressort territorial qui ne peut être autre que celui défini par les services déconcentrés du Ministère chargé des Sports, le CE 11 met en oeuvre la politique générale de la Fédération Française des Echecs : organiser, diriger, contrôler, promouvoir et favoriser l’enseignement et la pratique du jeu d’Échecs sur l’ensemble du territoire national, s’interdire toute discrimination et veiller au respect de ces principes et de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique Français - CNOSF - par ses membres. Ses instances dirigeantes doivent se conformer et veiller à l’application des statuts et règlements fédéraux, ses membres sont notamment élus au scrutin de liste.
(Ancien objet : dans son ressort territorial qui ne peut être autre que celui défini par les services déconcentrés du Ministère chargé des Sports, le CE 11 met en oeuvre la politique générale de la Fédération Française des Echecs : organiser, diriger, contrôler, promouvoir et favoriser l'enseignement et la pratique du jeu d'Échecs sur l'ensemble du territoire national, s'interdire toute discrimination et veiller au respect de ces principes et de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique Français - CNOSF - par ses membres. Ses instances dirigeantes doivent se conformer et veiller à l'application des statuts et règlements fédéraux, ses membres sont notamment élus au scrutin de liste)
Nouvelle adresse : 1, rue Fortuné, - 11000 Carcassonne
(Ancienne adresse : 1 rue Fortuné
- 11000 Carcassonne)