nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITÉ DES œUVRES SOCIALES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER MARGERIDE AUBRAC
Ancien nom : COMITÉ DES œUVRES SOCIALES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER MARGERIDE AUBRAC
Nouvel objet : créer, développer, gérer toutes activités à caractère social, culturel, sportif et loisirs au profit des personnels de la communauté de communes des terres d'apcher-margeride-aubrac, de l'epic meg dès lors que les subventions sur majoritairement reçues par la communauté de communes, de la msap, ainsi que leurs familles ( conjoint et enfants ) et des retraités intercommunaux ( avec conjoint ) ; octroyer des prestations sociales ( cnas sauf epic meg) ; fournir une aide morale et matérielle à ses personnels
(Ancien objet : créer, développer, gérer toutes activités à caractère social, culturel, sportif et e loisirs au profit des personnels de la communauté de communes des terres d'Apcher-Margeride-Aubrac, ainsi que leurs familles ( conjoint et enfants ) et des retraités intercommunaux ( avec conjoint ); octroyer des prestations sociales ( CNAS); fournir une aide morale et matérielle à ses personnels)
Nouvelle adresse : Mairie, 67, rue Théophile ROUSSEL - 48200 Saint-Chély-d'Apcher
(Ancienne adresse : Mairie, 67, rue Théophile ROUSSEL - 48200 Saint-Chély-d'Apcher)