nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DU JURA
Ancien nom : COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DU JURA
Nouvel objet : organisation, développement, coordination et contrôle de la pratiques des activités physiques et sportives des handicapés physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines de son territoire ; formation et perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques ou visuels ou auditifs ; représentation des associations, des adhérents, auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels ; développement des liens d’amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; elle s’interdit toute activité, discussions ou manifestation contraires à l’objet des présents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique ou visuels ou auditifs de leurs adhérents ; constitution d’un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la fédération française handisport ; réalisation d’un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional.
(Ancien objet : organisation, développement, coordination et contrôle de la pratiques des activités physiques et sportives des handicapés physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines de son territoire ; formation et perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques ou visuels ou auditifs ; représentation des associations, des adhérents, auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels ; développement des liens d’amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; elle s’interdit toute activité, discussions ou manifestation contraires à l’objet des présents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique ou visuels ou auditifs de leurs adhérents ; constitution d’un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la fédération française handisport ; réalisation d’un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional.)
Nouvelle adresse : mairie, 6, rue Nationale - 39500 Tavaux
(Ancienne adresse : mairie, 6, rue Nationale - 39500 Tavaux)