nom, objet, adresse
Nouveau nom : COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BOUCHES-DU-RHONE
Ancien nom : COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BOUCHES-DU-RHONE
Nouvel objet : (ajout paragraphes G et H dans lart. 1). G. La constitution dun organe disciplinaire qui uvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la Fédération française handisport ; H. La réalisation dun règlement intérieur qui comptera les indications minimales fournies par la Fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional.
(Ancien objet : organisation, développement, coordination et contrôle de la pratique des activités physiques et sportives des handicapés physiques de toutes origines de son département)
Nouvelle adresse : 1, boulevard de la Pomme, Les Campanules, batiment H - 13011 Marseille
(Ancienne adresse : Les Campanules, bâtiment H, 1, boulevard de la Pomme, - 13011 Marseille)