COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS (C.D.O.S.)

Associations loi du 1er juillet 1901

COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS (C.D.O.S.)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (20/09/1994)

Objet : création et développement d'activités sociales de natures diverses, de loisirs, d'activités culturelles et sportives au bénéfice des agents départementaux, titulaires et non titulaires en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et placés sous l'autorité fonctionnelle du président du conseil général de la Seine-Saint- Denis, depuis au moins six mois (tous désignés sous le terme d'ayants droit), ainsi tjue leur famille proche (conjoint et enfants) et les agents départementaux retraités dans les conditions définies au règlement intérieur et les agents du département mis à disposition d'autres administrations, ayant demandé leur réintégration dans les services départementaux et ne bénéficiant d'aucune prestation d'oeuvres sociales dans leur administration d'accueil
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Coordonnées
C.D.O.S.

Adresse :
hôtel du département,
93000 Bobigny

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 20/09/1994 | 02/11/1994 | Modification (Seine-Saint-Denis)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS (C.D.O.S.)
Ancien nom : COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS (C.D.O.S)
Nouvel objet : création et développement d'activités sociales de natures diverses, de loisirs, d'activités culturelles et sportives au bénéfice des agents départementaux, titulaires et non titulaires en position d'activité travaillant au moins à mi-temps et placés sous l'autorité fonctionnelle du président du conseil général de la Seine-Saint- Denis, depuis au moins six mois (tous désignés sous le terme d'ayants droit), ainsi tjue leur famille proche (conjoint et enfants) et les agents départementaux retraités dans les conditions définies au règlement intérieur et les agents du département mis à disposition d'autres administrations, ayant demandé leur réintégration dans les services départementaux et ne bénéficiant d'aucune prestation d'oeuvres sociales dans leur administration d'accueil
(Ancien objet : création et développement d'oeuvres sociales pour le personnel du département de la Seine-Saint-Denis)
Nouvelle adresse : hôtel du département, - 93000 Bobigny
(Ancienne adresse : hôtel du département, - 93000 Bobigny)
25/07/1994 | 31/08/1994 | Modification (Seine-Saint-Denis)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS (C.D.O.S)
Ancien nom : Comité départemental des oeuvres sociales de la Seine-Saint-Denis (C.D.O.S.)
Nouvelle adresse : hôtel du département, - 93000 Bobigny
(Ancienne adresse : hôtel du département de la Seine-Saint-Denis, - 93003 Bobigny)
08/01/1988 | 03/02/1988 | Création (Seine-Saint-Denis)  pdf
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