CLOS MARIE-THERESE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

CLOS MARIE-THERESE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (03/12/2012)

Objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces libres et des installations d’eau, d’éclairage et de distribution d’énergie électrique, de téléphone, d’assainissement et de leurs accessoires, de toutes installations d’intérêt commun et de tous terrains, propriété de l’association ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront dans le but ci-dessus et qui n’auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d’entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés ; les charges sont réparties entre les propriétaires des lots en fonction du nombre de lots leur appartenant, sans qu’il y ait lieu de prendre en considération les différences de surface des parcelles ou de constructibilité ou de construction effectivement réalisée.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
CLOS MARIE-THERESE

Adresse :
446, rue des Villards, lotissement Clos Marie-Thérèse
69220 Taponas

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