CLOS DES CHÊNES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

CLOS DES CHÊNES
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (27/04/2019)

Objet : application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, surveillance générale du clos, acquisition, gestion, entretien des terrains et équipement public, contrôle du cahier des charges, ainsi que leur cession pour un euro symbolique à première demande, à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
CLOS DES CHÊNES

Adresse :
2, rue du Clos des Chênes
45650 Saint Jean Le BLanc

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 27/04/2019 | 27/04/2019 | Création (Déclaration à la préfecture du Loiret)  pdf
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