ASSOCIATIOON SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES BATTERSES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATIOON SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES BATTERSES
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (16/06/2018)

Objet : propriété, garde, gestion, entretien et la réparation des terrains et ouvrages communs, cession à la commune de Saint-Maurice-de-Beynost de tout ou partie de ces terrains et ouvrages communs, contrôle du respect des disposition du cahier des charges, maintien de l'harmonie architecturale de l'ensemble immobilier et de son caractère résidentiel, paiement et la répartition des dépenses, toutes actions visant à faciliter les relations entre les membres de l'ASL.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASSOCIATIOON SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES BAT…

Adresse :
10, chemin des Boîtes
01700 Saint-Maurice-de-Beynost

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 16/06/2018 | 16/06/2018 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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