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Nouveau nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Ancien nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Nouvelle adresse : Montzeron, - 21460 Toutry (Ancienne adresse : mairie, - 21460 Toutry)
09/07/2003 | 06/09/2003 | Modification - rectificatif(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)pdf
Nouveau nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Ancien nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Nouvelle adresse : mairie, - 21460 Toutry (Ancienne adresse : mairie - 21460 Toutry)
09/07/2003 | 30/08/2003 | Modification(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)pdf
Nouveau nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Ancien nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Nouvelle adresse : mairie - 21460 Toutry (Ancienne adresse : 36, rue du 8-Mai-1945 - 21460 Toutry)
25/10/1999 | 18/12/1999 | Modification(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)pdf
Nouveau nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Ancien nom : ASSOCIATION TOUTRY MONTZERON Nouvel objet : chez M. le président Clerc (Steve). (Ancien objet : promouvoir et gérer toutes les manifestations culturelles et de loisirs ; organiser, conserver, perpétuer les fêtes populaires consacrées par la tradition et toutes autres manifestations) Nouvelle adresse : 36, rue du 8-Mai-1945 - 21460 Toutry (Ancienne adresse : Montzeron
- 21460 Toutry)
20/02/1997 | 12/03/1997 | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)