ASSOCIATION T ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PIERRELONGUE Association dissoute
Objet : dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de l a faune sauvage.
Déclaration | Publication | Type
01/08/2016 | 13/08/2016 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Nyons)pdf10/08/1973 | N.C | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Nyons)