ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE VILLA LES ARCEAUX (ASL LES ARCEAUX)

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE VILLA LES ARCEAUX (ASL LES ARCEAUX)
Dernière mise à jour : moins d'1 an (24/11/2018)

Objet : détenir la propriété et assurer la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs de la résidence Les Arceaux et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci ; la création de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application des statuts et du cahier des charges du lotissement pour une bonne jouissance des propriétaires ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre ses membres et leur recouvrement ; cession éventuelle de tout ou partie de ses biens à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LES ARCEAUX

Adresse :
11, route de Saint Simon
31100 Toulouse

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