ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES PETITS CHÊNES VERTS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES PETITS CHÊNES VERTS
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (04/08/2018)

Objet : recevoir sans contrepartie les terrains,  voiries et équipements communs du lotissement ; entretenir les biens communs de tous les colotis, créer tous éléments d'équipements nouveaux ; céder au profit de qui que ce soit ; contrôler l'application du cahier des charges du lotissement ; exercer toutes actions afférentes audit contrôle, gérer et la police des biens communs nécessaires pour la bonne jouissance des colotis ; répartir les dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL et leur recouvrement ; contrôler l'application du règlement du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE LES PETITS CHÊNES VERTS

Adresse :
779, chemin de Pied Marin n° 1
84380 Mazan

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