ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ZEPHIR

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ZEPHIR
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (09/05/2016)

Objet : acquisition, construction, entretien ou gestion d’ouvrages ou réalisation des travaux en vue  : prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter les ressources naturelles ; aménager ou entretenir des cours d’eau, lacs ou plans d’eau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés  ; création de tous éléments d’équipement nouveaux  ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements propriété collective du lotissement (voirie, amenée d’eau, réseau d’assainissement, amenée d’électricité...)  ; cession éventuelle à titre gratuit ou non de tout ou partie des biens de l’association  ; gestion et contrôle nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires, des équipements dont il s’agit  ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement  ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement  ; souscription d’une assurance responsabilité civile, et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à l’objet ci-dessus défini, notamment, le cas échéant, réception de toutes subventions et conclusion de tout emprunt.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ZEPHIR

Adresse :
mairie, place de l’Europe,
69330  Meyzieu

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 09/05/2016 | 28/05/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ZEPHIR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE ZEPHIR
Nouvel objet : acquisition, construction, entretien ou gestion d’ouvrages ou réalisation des travaux en vue  : prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter les ressources naturelles ; aménager ou entretenir des cours d’eau, lacs ou plans d’eau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés  ; création de tous éléments d’équipement nouveaux  ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements propriété collective du lotissement (voirie, amenée d’eau, réseau d’assainissement, amenée d’électricité...)  ; cession éventuelle à titre gratuit ou non de tout ou partie des biens de l’association  ; gestion et contrôle nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires, des équipements dont il s’agit  ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement  ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement  ; souscription d’une assurance responsabilité civile, et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à l’objet ci-dessus défini, notamment, le cas échéant, réception de toutes subventions et conclusion de tout emprunt.
(Ancien objet : acquisition, construction, entretien ou gestion d’ouvrages ou réalisation des travaux en vue  : prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter les ressources naturelles ; aménager ou entretenir des cours d’eau, lacs ou plans d’eau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés  ; création de tous éléments d’équipement nouveaux  ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements propriété collective du lotissement (voirie, amenée d’eau, réseau d’assainissement, amenée d’électricité...)  ; cession éventuelle à titre gratuit ou non de tout ou partie des biens de l’association  ; gestion et contrôle nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires, des équipements dont il s’agit  ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement  ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement  ; souscription d’une assurance responsabilité civile, et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à l’objet ci-dessus défini, notamment, le cas échéant, réception de toutes subventions et conclusion de tout emprunt.)
Nouvelle adresse : mairie, place de l’Europe, - 69330 Meyzieu
(Ancienne adresse : Les Balmes - 69330 Meyzieu)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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