nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ZEPHIR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE ZEPHIR
Nouvel objet : acquisition, construction, entretien ou gestion douvrages ou réalisation des travaux en vue : prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter les ressources naturelles ; aménager ou entretenir des cours deau, lacs ou plans deau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés ; création de tous éléments déquipement nouveaux ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements propriété collective du lotissement (voirie, amenée deau, réseau dassainissement, amenée délectricité...) ; cession éventuelle à titre gratuit ou non de tout ou partie des biens de lassociation ; gestion et contrôle nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires, des équipements dont il sagit ; contrôle de lapplication du règlement et du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et dentretien entre les membres de lassociation et leur recouvrement ; souscription dune assurance responsabilité civile, et, dune façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à lobjet ci-dessus défini, notamment, le cas échéant, réception de toutes subventions et conclusion de tout emprunt.
(Ancien objet : acquisition, construction, entretien ou gestion douvrages ou réalisation des travaux en vue : prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter les ressources naturelles ; aménager ou entretenir des cours deau, lacs ou plans deau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés ; création de tous éléments déquipement nouveaux ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements propriété collective du lotissement (voirie, amenée deau, réseau dassainissement, amenée délectricité...) ; cession éventuelle à titre gratuit ou non de tout ou partie des biens de lassociation ; gestion et contrôle nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires, des équipements dont il sagit ; contrôle de lapplication du règlement et du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et dentretien entre les membres de lassociation et leur recouvrement ; souscription dune assurance responsabilité civile, et, dune façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à lobjet ci-dessus défini, notamment, le cas échéant, réception de toutes subventions et conclusion de tout emprunt.)
Nouvelle adresse : mairie, place de lEurope, - 69330 Meyzieu
(Ancienne adresse : Les Balmes - 69330 Meyzieu)