ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE N3

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE N3
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (17/12/2015)

Objet : propriété éventuelle, gestion, entretien, réparation et remplacement éventuel des espaces et équipements d’intérêt collectif à tous les propriétaires ; création d’équipements collectifs nouveaux ; établissement de règlement intérieur ; contrôle du respect des servitudes, des règles du règlement, du respect de l’harmonie architecturale et esthétique générale ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien ; cession, à titre onéreux ou gratuit, du patrimoine de l’association ; étude, démarches, négociations et passation de contrats et marchés ; souscription d’assurance.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE N3

Adresse :
îlot N3 de la ZAC de Bezannes
51430 Bezannes

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