ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE HORIZON PATRIMOINE SECTEUR C SUD

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE HORIZON PATRIMOINE SECTEUR C SUD
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (22/10/2015)

Objet : entretien des biens communs, notamment voirie particulière, espaces verts, éclairages, canalisations et réseaux, etc. ; appropriation éventuelle desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l’application du cahier des charges ; souscription de contrats d’assurance.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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ASS. SYNDICALE LIBRE HORIZON PATRIMOINE SECT…

Adresse :
lotissement Horizon Patrimoine
83260 La Crau

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Déclaration | Publication | Type 22/10/2015 | 14/11/2015 | Création (Déclaration à la préfecture du Var)  pdf
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