ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (26/01/2010)

Objet : acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l’amélioration du lotissement ; en particulier, elle veillera à assurer l’entretien et le bon fonctionnement du système d’assainissement collectif ; veiller à l’application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l’association syndicale aux frais de gestion, d’entretien; de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une seule personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

Afin de conserver une cohérence dans le classement des associations, il n'est pas possible de choisir une activité en dehors de cette liste.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez modifier les activités affichées sur votre page, vous devez choisir une ou plusieurs activités dans la liste puis nous communiquer votre choix (avec les id) en cliquant ici.
   

Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENC…

Adresse :
5, résidences de Montplaisir,
01990  Saint-Trivier-sur-Moignans

Email non communiqué
Nous ne possédons pas l'adresse email de cette association dans notre base, vous ne pouvez donc pas la contacter via notre site.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez non communiquer son email cliquez ici
Liste de toutes les associations référencées à Saint-Trivier-sur-Moignans
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 26/01/2010 | 13/03/2010 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR
Nouvel objet : acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l’amélioration du lotissement ; en particulier, elle veillera à assurer l’entretien et le bon fonctionnement du système d’assainissement collectif ; veiller à l’application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l’association syndicale aux frais de gestion, d’entretien; de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une seule personne morale de droit public.
(Ancien objet : acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l’amélioration du lotissement ; en particulier, elle veillera à assurer l’entretien et le bon fonctionnement du système d’assainissement collectif ; veiller à l’application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l’association syndicale aux frais de gestion, d’entretien; de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une seule personne morale de droit public.)
Nouvelle adresse : 5, résidences de Montplaisir, - 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans
(Ancienne adresse : 14, résidences de Montplaisir - 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans)
N.C             | N.C             | Création  pdf
    Signaler une modification
Actualités
Aucune actualité n'a été publiée

Vous pouvez publier vos actualités en cliquant ici

Vous êtes responsable de cette association ?

Vous pouvez améliorer la visibilité et le référencement de votre association sur internet en cliquant ici
Si les informations présentes sur cette fiche ne sont plus à jour ou incomplètes, vous pouvez demander leur correction en cliquant ici