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Les Vals du Dauphiné

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES BALCONS DES RIVOIRES

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l’amélioration du lotissement ; en particulier, veiller à assurer l’entretien et le bon fonctionnement du système d’assainissement collectif ; veiller à l’application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l’association syndicale aux frais de gestion, d’entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES BALC…

Adresse :
lotissement Les Rivoires, lot. no 7, Les Rivoires
38110 Saint-Didier-de-la-Tour

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 13/07/2012 | 28/07/2012 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de La Tour-du-Pin)  pdf
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