ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DU ROUSSET

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DU ROUSSET
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (01/12/2014)

Objet : acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d’assiette (voiries, réseaux, canalisations et ouvrages réalisés par le lotissement) ; la gestion de ces équipements, éventuellement leur transfert à la commune ; le contrôle de l’application du POS ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE COTEA…

Adresse :
lieudit Le Grand Chambois Mazayes
63230 Pontgibaud

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