ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SONGEUX (dissoute)

Association syndicale de propriétaires (ASL)

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SONGEUX
Association dissoute

Objet : gestion et entretien de la voie et des espaces libres dans l’impasse du Clos-Songeux jusqu’à son classement par l’administration communale ; possibilité de mise en œuvre de toutes actions tendant à faire respecter les servitudes, les règles d’intérêt général, charges et conditions du cahier des charges.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
   
Coordonnées

Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS …

Adresse :
77000 Vaux-le-Pénil
Liste de toutes les associations référencées à Vaux-le-Pénil
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 30/12/2017 | 30/12/2017 | Dissolution (Déclaration à la préfecture de Seine-et-Marne)  pdf19/02/2016 | 05/03/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de Seine-et-Marne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SONGEUX
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS SONGEUX
Nouvel objet : gestion et entretien de la voie et des espaces libres dans l’impasse du Clos-Songeux jusqu’à son classement par l’administration communale ; possibilité de mise en œuvre de toutes actions tendant à faire respecter les servitudes, les règles d’intérêt général, charges et conditions du cahier des charges.
(Ancien objet : )
Nouvelle adresse : 4, Le Clos Songeux - 77000 Vaux-le-Pénil
(Ancienne adresse : 4, impasse le clos songeux - 77000 Vaux le Penil)
N.C             | N.C             | Création  pdf

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