ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE CHARLIEU

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE CHARLIEU
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (09/12/2008)

Objet : acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs ; procéder à la réfection des équipements communs et à la réalisation des ouvrages nécessaires à l’amélioration du lotissement ; assurer l’entretien et le bon fonctionnement du système d’assainissement collectif ; veiller à l’application des clauses du règlement, fixer le montant des contributions des membres de l’association et procéder à la cession des terrains.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE …

Adresse :
lotissement Le Charlieu, lot no 32
71150 Chagny

Email non communiqué
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Liste de toutes les associations référencées à Chagny
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 09/12/2008 | 27/12/2008 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône)  pdf
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