ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN

Associations syndicales de propriétaires

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (17/10/2020)

Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires ; appropriation des biens et cession éventuelle ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; gestion des biens communs ; répartition des dépenses de gestion ; recouvrement des dépenses entre les membres de l'association.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN

Adresse :
26 allée des Brandons résidence du domaine de Sirlan
38240 Meylan

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type N.C             | 17/10/2020 | Modification (Préfecture Préfecture de l'Isère)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN
Nouvel objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires ; appropriation des biens et cession éventuelle ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; gestion des biens communs ; répartition des dépenses de gestion ; recouvrement des dépenses entre les membres de l'association.
(Ancien objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires, appropriation desdits biens et cessions éventuelle, contrôle de l'application du CDC du lotissement, gestion des biens communs, répartition des dépenses de gestion et leur recouvrement entre les membres de l'association.)
Nouvelle adresse : 26 allée des Brandons résidence du domaine de Sirlan - 38240 Meylan
(Ancienne adresse : 17 allée des Brandons résidence du domaine de Sirlan - 38240 Meylan)
N.C             | 08/08/2020 | Modification (Préfecture Préfecture de l'Isère)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE SIRLAN
Nouvel objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires, appropriation desdits biens et cessions éventuelle, contrôle de l'application du CDC du lotissement, gestion des biens communs, répartition des dépenses de gestion et leur recouvrement entre les membres de l'association.
(Ancien objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires, appropriation desdits biens et cessions éventuelle, contrôle de l'application du CDC du lotissement, gestion des biens communs, répartition des dépenses de gestion et leur recouvrement entre les membres de l'association.)
Nouvelle adresse : 17 allée des Brandons résidence du domaine de Sirlan - 38240 Meylan
(Ancienne adresse : allée des Brandons résidence du domaine de Sirlan - 38240 Meylan)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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