ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GAMPILLE

Association de loi 1901

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GAMPILLE
Dernière mise à jour : moins d'1 an (06/12/2016)

Objet : acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d’assiette et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux ; gestion de ces choses ; éventuellement leur transfert à la commune ou à toute personne morale qu’il appartiendra.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 06/12/2016 | 24/12/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GAMPILLE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA GAMPILLE
Nouvelle adresse : 14, domaine de La Gampille, - 42700 Firminy
(Ancienne adresse : lotissement Le Domaine de la Gampille, 36, allée du Domaine-de-la-Gampille - 42700 Firminy)
06/11/2015 | 21/11/2015 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LO…

Adresse :
14, domaine de La Gampille,
42700  Firminy

Email non communiqué
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