ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRES BASSES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRES BASSES
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (18/01/2016)

Objet : mise en valeur du lotissement des Terres Basses conformément aux buts résidentiels et touristiques prévus au règlement du lotissement ; appropriation, entretien, gestion et police des biens et équipements communs à tout ou à une partie des propriétaires du lotissement, notamment voies, plages, espaces verts, ouvrages et constructions ; création de tous équipements nouveaux ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses entre les membres et le recouvrement des cotisations.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 18/01/2016 | 19/03/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Guadeloupe)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRES BASSES
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRES BASSES
Nouvel objet : mise en valeur du lotissement des Terres Basses conformément aux buts résidentiels et touristiques prévus au règlement du lotissement ; appropriation, entretien, gestion et police des biens et équipements communs à tout ou à une partie des propriétaires du lotissement, notamment voies, plages, espaces verts, ouvrages et constructions ; création de tous équipements nouveaux ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses entre les membres et le recouvrement des cotisations.
(Ancien objet : mise en valeur du lotissement des Terres Basses conformément aux buts résidentiels et touristiques prévus au règlement du lotissement ; appropriation, entretien, gestion et police des biens et équipements communs à tout ou à une partie des propriétaires du lotissement, notamment voies, plages, espaces verts, ouvrages et constructions ; création de tous équipements nouveaux ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses entre les membres et le recouvrement des cotisations.)
Nouvelle adresse : Fontenoy Immobilier, 26, rue Félix-Eboué - 97150 Marigot-Saint-Martin
(Ancienne adresse : Fontenoy Immobilier, 26, rue Félix-Eboué - 97150 Marigot-Saint-Martin)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE TE…

Adresse :
Fontenoy Immobilier, 26, rue Félix-Eboué
97150 Marigot-Saint-Martin

Email non communiqué
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