ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE " LE CLOS DU BOIS "

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE " LE CLOS DU BOIS "
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (14/04/2018)

Objet : la propriété, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs sis dans la parcelle, tels qu'ils sont décrits au dossier de permis d'aménager jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; la charge des prestations d'entretien et de gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; de faire respecter le cahier des charges applicable à l'opération.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE " LE CLOS DU BOIS "

Adresse :
7, rue des Amaryllis
56400 Auray

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Déclaration | Publication | Type 14/04/2018 | 14/04/2018 | Création (Déclaration à la préfecture du Morbihan)  pdf
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