ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE HAMEAU DE CHAMP RAVY »

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE HAMEAU DE CHAMP RAVY »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (29/07/2005)

Objet : entretien du lotissement et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux ; gestion de ces choses ; leur appropriation, conformément aux dispositions du code de l’urbanisme ; création de tous éléments d’équipement nouveaux ; contrôle de l’application du règlement du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE HAMEAU D…

Adresse :
20, rampe du Crétet
74800 La Roche-sur-Foron

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 29/07/2005 | 13/08/2005 | Création (Déclaration à la préfecture de la Haute-Savoie)  pdf
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