ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS JEAN MONNET

Association de loi 1901

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS JEAN MONNET
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (30/03/2019)

Objet : approbation, entretien, gestion, réalisation de travaux et d'actions d'intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement Les Jardins Jean Monnet autorisé par permis d'aménager en date du 13 mars 2017 n° PAO8405416F0009, la réception du lotisseur sans contrepartie des voiries et équipements communs, leur cession, la répartition des dépenses de gestion et d’entretien et leur recouvrement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS JE…

Adresse :
246, avenue Jean Monnet, 3 lotissement Les Jardins Jean Monnet
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 30/03/2019 | 30/03/2019 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Apt)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS JEAN MONNET
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS JEAN MONNET
Nouvel objet : approbation, entretien, gestion, réalisation de travaux et d'actions d'intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement Les Jardins Jean Monnet autorisé par permis d'aménager en date du 13 mars 2017 n° PAO8405416F0009, la réception du lotisseur sans contrepartie des voiries et équipements communs, leur cession, la répartition des dépenses de gestion et d’entretien et leur recouvrement.
(Ancien objet : approbation, entretien, gestion, réalisation de travaux et d'actions d'intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement Les Jardins Jean Monnet autorisé par permis d'aménager en date du 13 mars 2017 n° PAO8405416F0009, la réception du lotisseur sans contrepartie des voiries et équipements communs, leur cession, la répartition des dépenses de gestion et d’entretien et leur recouvrement.)
Nouvelle adresse : 246, avenue Jean Monnet, 3 lotissement Les Jardins Jean Monnet - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
(Ancienne adresse : 246, avenue Jean Monnet, 3 lotissement Les Jardins Jean Monnet - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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