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de Laiz

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES CURTELETS

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration de toutes installations d’intérêt commun et tous terrains propriété de l’association ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’auraient pas été remis à une personne morale de droit public ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d’entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES CURTELETS

Adresse :
160, impasse des Curtelets
01290 Laiz

Email non communiqué
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Déclaration | Publication | Type 11/02/2016 | 27/02/2016 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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