Objet : approbation des biens et équipements communs du lotissement ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires et compris dans son périmètre ; notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et à lutilisation de ceux-ci.
Activités : - CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)