ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT " LES PEUPLIERS "

Association de loi 1901

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT " LES PEUPLIERS "
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (13/10/2018)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application des statuts du lotissement ; la répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'association syndicale ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; la surveillance générale du lotissement ; les organes administratifs qui assureront son fonctionnement sont : l'assemblée générale ; le syndicat  ; le président dans le cadre des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 13/10/2018 | 13/10/2018 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT " LES PEUPLIERS "
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES PEUPLIERS
Nouvel objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application des statuts du lotissement ; la répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'association syndicale ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; la surveillance générale du lotissement ; les organes administratifs qui assureront son fonctionnement sont : l'assemblée générale ; le syndicat  ; le président dans le cadre des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts.
(Ancien objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs jusqu’à leur classement dans le domaine communal.)
Nouvelle adresse : 43, lotissement les peupliers, - 01170 Cessy
(Ancienne adresse : 6, lotissement les Peupliers - 01140 Saint-Etienne-sur-Chalaronne)
17/06/2005 | 02/07/2005 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT " LES PEUPLIER…

Adresse :
43, lotissement les peupliers,
01170  Cessy

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